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OEUVRE D'ART

Selon les critères légaux et la définition cf.article 98 A de l'annexe 3 du code Général des Impôts une oeuvre d'art ou tirage d'art doit répondre à des obligations très précises.

 

On considère comme oeuvre d'art des photographies prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et support confondus.



A POILS

A PLUMES

A CORNES